Mentions légales
Le présent site est la propriété de :
Infusion
12 avenue du Rhône
74 000 Annecy
Tel : + 33 (0) 6 08 78 04 20
SARL au capital de 11 680 €
BP 226 – 74 006 Annecy CEDEX
Assurances Responsabilité Civile et Professionnelle : AXA
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, la collecte des données personnelles a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants loi » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à la société Infusion.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Infusion est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Réalisation du site internet :
Matt Design et communication
19 rue du docteur Mazet
38 000 Grenoble
Hébergement du site :
Neptune Internet Services
2 rue de la Paix
38 000 Grenoble
Responsable de la publication :
M. Laurent Morvant
12 avenue du Rhône
74 000 Annecy